J.O. Numéro 283 du 7 Décembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18159

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Arrêté du 29 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENG9902631A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 29 novembre 1999, l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés :
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) :
Mme Vuaillat (Monique) ;
M. Paget (Denis) ;
M. Baunay (Yves) ;
M. Berguin (Francis) ;
M. Lafontan (Jean).
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) :
Mme Jean (Gisèle) ;
M. Cohen (Jean-Hervé) ;
Mme Gianotti (Dominique) ;
Mme Labaye (Elisabeth) ;
M. Grasselli (Michel) ;
Mme Sotura (Brigitte) ;
Mme Cahouet (Marylène) ;
Mme Richard (Sylvie) ;
Mme Dumont (Françoise) ;
M. Narbonne (Pierre).
L'arrêté du 4 août 1997 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat :
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) :
Mme Sale (Evelyne) ;
Mme Remermier (Catherine) ;
M. Kerrien (Romain).
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) :
Mme Gourbier (Catherine) ;
M. Torset (Pascal) ;
M. Brun (Jean-Luc) ;
M. Chatelet (Jean-Marc) ;
M. Genty (Fabien) ;
Mme Bouffenie (Delphine).